Imaginez que vous êtes une influenceuse des réseaux sociaux et que vous avez des milliers d'abonnés sur Instagram. En tant qu'acheteuse personnelle et styliste de longue date, vous créez et publiez du contenu lié à la mode sur Instagram et sur YouTube pour inspirer vos abonnés.
La semaine dernière, l'un des sacs haute couture les plus convoités de la saison vous a été livré et offert en cadeau de la part d'un designer, accompagné d'une note vous invitant à le mettre en valeur avec votre tenue du jour lors de votre prochaine publication. Emportée par l'enthousiasme, vous avez publié immédiatement une photo avec le sac sur les réseaux sociaux. Vous êtes-vous seulement demandé si ce sac était considéré comme un revenu imposable?
Probablement pas. Et vous n'êtes pas la seule. En raison de la pression intense et constante liée à la création de nouveau contenu, à l'ajout d'abonnés et à l'établissement de votre marque, il peut être facile d'oublier que vos activités en ligne peuvent avoir des répercussions fiscales au titre de l'impôt sur le revenu. Toutefois, l'Agence du revenu du Canada (« ARC ») est bien consciente qu'il peut y avoir des impôts à payer. Elle a d'ailleurs commencé à s'intéresser aux influenceurs des réseaux sociaux qui ne respectent pas leurs obligations fiscales.
Qu'est-ce qu'un influenceur des réseaux sociaux?
Ces dernières années, les plateformes de réseaux sociaux telles qu'Instagram, TikTok et YouTube ont contribué à la création d'une nouvelle catégorie de célébrités : les influenceurs. Ces créateurs de contenu attirent l'attention du public sur les différents réseaux sociaux en publiant des messages ciblés qui engagent, informent ou inspirent leurs abonnés.
Comment un influenceur génère-t-il des revenus?
Un influenceur peut tirer des revenus de ses activités en ligne de plusieurs façons. En misant sur ses connaissances ou son savoir-faire concernant un sujet ou un domaine en particulier, un influenceur publie du contenu qui peut influencer le comportement de ses abonnés, y compris pour l'achat de produits ou de services, à tel point que les entreprises en ont pris note.
Par conséquent, un influenceur ayant acquis un nombre important d'abonnés peut tirer des revenus considérables de contenus commandités, de placements de produits, de partenariats avec des marques, etc. Certains influenceurs peuvent également tirer des revenus d'abonnements, de commandites, de commissions, de ventes directes ou de codes de promotion. Des avantages supplémentaires tels que des produits gratuits, des vêtements, des voyages ou d'autres cadeaux peuvent également constituer des sources de revenus.
Quelles sont les répercussions fiscales au titre de l'impôt sur le revenu pour les influenceurs?
Selon l'information fournie sur son site Web, l'ARC considère généralement le revenu gagné en utilisant les plateformes de réseaux sociaux comme un revenu provenant d'une entreprise, en particulier si les activités sont effectuées de manière organisée et commerciale.
À ce titre, tout revenu tiré d'activités commerciales est imposable et doit être déclaré à l'ARC. Cela inclut les revenus provenant de sources monétaires et non monétaires. L'ARC précise que le fait de recevoir des biens en échange d'une promotion effectuée sur des réseaux sociaux (c'est-à-dire un revenu non monétaire) constitue une opération assujettie aux mêmes règles que celles qui s'appliquent aux opérations de troc. Par conséquent, il vous faut inclure l'équivalent en espèces de la juste valeur des biens reçus dans votre revenu imposable.
Dans l'exemple de l'influenceuse mentionné ci-dessus, la juste valeur du sac offert en échange de sa promotion devrait donc être incluse dans le revenu de l'année au cours de laquelle l'article a été reçu.
À moins que vous ne tiriez un revenu de vos activités sur les réseaux sociaux par l'entremise d'une société, vous êtes considéré comme un travailleur autonome aux fins de l'impôt et vous devez remplir un formulaire T2125, État des résultats des activités d'une entreprise ou d'une profession libérale pour déclarer votre revenu découlant de votre travail indépendant dans votre déclaration annuelle de revenus des particuliers. En tant que travailleur autonome, vous devez également effectuer les cotisations de l'employé et de l'employeur au titre du Régime de pensions du Canada (« RPC »). Les résidents du Québec peuvent être tenus de verser des cotisations supplémentaires au Régime de rentes du Québec (« RRQ »).
Sachez que les travailleurs autonomes sont tenus de tenir des livres et des registres appropriés pour justifier les montants déclarés dans leurs déclarations.
Un influenceur peut-il déduire certains frais?
Vous pourriez être en mesure de déduire des dépenses d'entreprise admissibles pour réduire vos revenus tirés de vos activités liées aux réseaux sociaux et ainsi réduire votre impôt à payer. Pour être déductibles, ces dépenses doivent avoir été engagées dans le but de gagner un revenu par l'entremise de vos activités sur les réseaux sociaux. Vous ne pouvez pas déduire des dépenses personnelles ou des dépenses qui ne sont pas raisonnables dans les circonstances.
De plus, vous ne pouvez pas déduire le coût total des dépenses engagées pour l'achat d'équipement, par exemple des ordinateurs, de l'équipement d'éclairage ou des caméras. Vous pouvez cependant utiliser la déduction pour amortissement afin de déduire leur coût au fil du temps.
Si vous êtes un travailleur autonome, vous devez déclarer vos frais déductibles dans le formulaire T2125, État des résultats des activités d'une entreprise ou d'une profession libérale et être en mesure de fournir des preuves à l'appui de toutes les dépenses soumises, dans l'éventualité où l'ARC voudrait les consulter.
Un influenceur a-t-il des obligations relatives à la TPS/TVH?
En général, si vos activités totalisent 30 000 $ ou plus en « fournitures taxables » au Canada au cours de quatre trimestres civils consécutifs, vous devez vous inscrire à la TPS/TVH, percevoir la taxe et la verser à l'ARC. Les fournitures taxables peuvent inclure les fournitures de produits ou de services assujetties à la TPS/TVH dans le cadre d'activités commerciales. Même si vous ne dépassez pas ce seuil, vous pouvez choisir de vous inscrire volontairement à titre de petit fournisseur.
Selon l'ARC, « plusieurs facteurs doivent être pris en compte pour déterminer si vous êtes tenu de vous inscrire à la TPS/TVH, de percevoir la taxe sur les fournitures taxables effectuées dans le cadre de vos activités sur les réseaux sociaux et de la verser à l'ARC ».
Communiquez avec un conseiller des Services en matière de taxes indirectes de BDO pour en savoir plus sur vos obligations au titre de la TPS/TVH découlant de vos activités sur les réseaux sociaux
Quelles sont les mesures à prendre lorsque des revenus n'ont pas été déclarés?
L'omission de déclarer des revenus imposables tirés de vos activités sur les réseaux sociaux peut entraîner l'imposition de pénalités et d'intérêts. Vous pourriez être en mesure de réduire ou d'éviter des pénalités si vous procédez à une divulgation volontaire auprès de l'ARC pour déclarer tout revenu omis par inadvertance dans vos déclarations de revenus antérieures.
Selon l'ARC, pour être valide, une demande effectuée dans le cadre du programme des divulgations volontaires doit :
- être complète;
- être volontaire;
- comprendre l'imposition d'une pénalité, ou cette possibilité;
- comprendre des renseignements dont la production est en retard d'au moins un an;
- inclure le paiement du montant estimatif des taxes à payer.
Si vous n'êtes pas admissible au programme de divulgation volontaire, il est également possible de demander une modification ou un ajustement de la déclaration de revenus d'une année antérieure. Dans ce cas, les pénalités ou les intérêts applicables peuvent vous être imposés.
Comment aider les influenceurs à s'acquitter de leurs obligations fiscales?
Alors que vous poursuivez vos efforts pour faire croître votre marque, n'oubliez pas que ce ne sont pas tous vos abonnés qui vous suivent simplement pour aimer ou commenter votre contenu. L'ARC est également en ligne et surveille de près les influenceurs des réseaux sociaux pour s'assurer qu'ils respectent les obligations fiscales découlant de leurs activités en ligne.
Communiquez avec votre conseiller BDO si vous avez des questions sur la façon dont vos activités sur les réseaux sociaux pourraient être imposées. Nous pouvons vous aider à élaborer une stratégie avantageuse sur le plan fiscal pour assurer votre conformité et éviter les pénalités.
L'information présentée est à jour en date du 18 avril 2022.
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