Qu’est-ce qui motive ce changement?
L’intensification des activités de l’ASFC découle de l’augmentation d’indicateurs de risque, comme les erreurs de classement, les doutes sur l’origine des cargaisons, les marchandises non déclarées et la contrebande potentielle. De telles tendances ont incité les agents des services frontaliers à appliquer un contrôle plus rigoureux et à élargir le recours aux examens ciblés.
Conséquences pour les importateurs
Des retards de deux à trois semaines sont monnaie courante quand un conteneur est sélectionné pour examen, ce qui pose des défis aux importateurs dont les stocks sont restreints ou les délais de production, serrés. Ces retards en disent long sur l’étendue des inspections.
Quand l’ASFC examine un conteneur, le processus s’applique à l’ensemble du chargement, pas seulement à l’envoi qui a éveillé des soupçons. Dans un conteneur partagé, vos marchandises passent par les mêmes étapes que celles des autres envois. Si la cargaison d’un autre importateur soulève des questions quant au classement, aux documents ou aux risques, l’ASFC est susceptible d’élargir son examen à l’ensemble du contenu. Par conséquent, même les envois conformes sont retenus jusqu’à ce que les agents terminent leur évaluation globale.
Bien que la vérification ne concerne pas vos documents, le temps additionnel avant la mainlevée peut avoir des conséquences sur votre planification.
Que faire en tant qu’importateur?
- Communiquer rapidement : Si vous apprenez que votre envoi est retenu, communiquez rapidement avec votre conseiller commercial et, le cas échéant, avec la personne-ressource à l’ASFC pour connaître les prochaines étapes.
- Utiliser l’expertise disponible : Notre équipe des Services liés aux douanes et au commerce international vous guide tout au long du processus, notamment pour les communications et l’interprétation des demandes de l’ASFC.
- Renforcer sa résilience : Envisagez de diversifier vos transporteurs, d’accroître légèrement votre niveau de stock tampon ou de passer par d’autres ports pour ne pas dépendre d’un seul itinéraire.
Pourquoi s’en occuper maintenant?
Le commerce mondial reste fluide et les autorités douanières améliorent sans cesse leurs pratiques d’inspection. Pour les importateurs canadiens, la situation souligne l’importance d’un classement exact, de documents fiables sur l’origine des marchandises et de contrôles administratifs cohérents.
Nos recommandations
Concentrez-vous sur ce que vous pouvez contrôler, comme l’exactitude des documents, la conformité à l’Accord Canada–États-Unis–Mexique, s’il y a lieu, et la mise en place de processus douaniers cohérents. Si un envoi est retenu, nous sommes là pour vous guider dans les démarches auprès de l’ASFC, vous expliquer les étapes à suivre, accélérer le processus si possible et vous aider à gérer l’examen de façon simple et pratique.
Pour découvrir d’autres ressources utiles sur la manière dont votre entreprise peut faire face à un contexte tarifaire et commercial en constante évolution, visitez notre centre de ressources sur les droits de douane.
L’information présentée dans cette publication est à jour en date du 27 novembre 2025.
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