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Guide détaillé de configuration des taxes de vente dans Microsoft Dynamics 365 F&O

Mis à jour le : 12 mai 2025

Gérer les taxes de vente au Canada peut être un processus complexe, en particulier pour les entreprises qui exercent des activités dans des provinces où les taxes et les règles diffèrent. Microsoft Dynamics 365 Finance and Operations (D365 F&O) est une puissante plateforme infonuagique évolutive qui, en plus d’offrir de l’information en temps réel, possède des fonctionnalités d’automatisation servant à gérer plus efficacement les taxes de vente.

Comme vous l’utilisez possiblement déjà pour réaliser d’autres opérations financières ou gérer vos processus d’approvisionnement, il pourrait être judicieux de l’exploiter aussi pour gérer les taxes de vente. Si vous ne connaissez pas la plateforme, ce guide vous permettra d’en apprendre plus sur ses fonctionnalités et ses principales configurations. Vous y découvrirez aussi des pratiques exemplaires et des exemples concrets qui vous permettront de mieux comprendre les taxes de vente du Canada.

Avantages de configurer les taxes de vente dans D365 F&O

La configuration des taxes de vente dans D365 F&O offre des avantages qui peuvent améliorer vos opérations commerciales :

En configurant les taxes de vente, vous vous assurez que leur calcul est automatisé et exact. Les risques d’erreurs humaines sont ainsi réduits, et la conformité aux lois liées aux taxes fédérales et provinciales est facilitée.

Le module taxes de D365 F&O vous permet d’optimiser le processus de gestion des taxes en automatisant les reports dans le grand livre. Votre équipe des finances gagne ainsi en efficacité et économise du temps.

Grâce à cette plateforme, vous pouvez générer des rapports détaillés sur les taxes payées et perçues qui vous aideront à respecter vos obligations de versement et de déclaration.

Pour améliorer la satisfaction des clients, il est important d’afficher clairement les taxes de vente sur les factures et de les calculer adéquatement.

Solutions personnalisées pour configurer les taxes de vente

Si vous utilisez déjà D365 F&O et que vous avez des besoins complexes, des fonctionnalités supplémentaires, qui ne sont pas traitées dans ce guide, sont offertes pour répondre à votre situation précise. Nous vous encourageons à communiquer avec nous pour vous assurer que les taxes de vente sont parfaitement configurées pour votre entreprise.

Communiquer avec notre équipe

Principaux termes à connaître pour configurer les taxes de vente dans D365 F&O

Comprendre la terminologie se rapportant aux taxes de vente aide à configurer les options dans la plateforme.

La taxe sur les produits et services (TPS) est la taxe de vente fédérale. Dans certaines provinces, la TPS est combinée à la taxe de vente provinciale pour former la taxe de vente harmonisée (TVH).

La taxe de vente provinciale (TVP) ainsi que la taxe sur les ventes au détail (TVD) sont souvent utilisées de façon interchangeable.

La TPS/TVH est appliquée comme un type de taxe sur la valeur ajoutée au moyen du système de taxe sur les intrants. Pour les entreprises inscrites qui vendent des fournitures taxables (y compris des fournitures détaxées), il est très important de faire le suivi de la TPS/TVH payée sur les achats.

Configuration des codes et des groupes de taxes de vente dans D365 F&O

Vous trouverez ci-dessous les principales configurations de taxes de vente dans le module des taxes de D365 F&O. 

Ce diagramme montre la relation entre les diverses taxes de vente :

Pour accéder à la section Administrations fiscales, veuillez suivre le chemin ci-dessous :  

Taxe > Taxes indirectes > Taxe > Administrations fiscales

  • Le choix de l’administration fiscale dépend du type et de l’emplacement de votre entreprise. Voici les administrations fiscales responsables de la gestion des principales taxes de vente :
    • Agence du revenu du Canada : TPS et TVH
    • Ministère des Finances du Manitoba : TVD du Manitoba
    • Ministère des Finances de la Colombie-Britannique : TVP de la C.-B.
    • Revenu Québec : TVQ
    • Ministère des Finances de la Saskatchewan : TVP de la Saskatchewan
  • Lorsque vous configurez l’administration fiscale, ajoutez le fournisseur associé à l’administration à laquelle vous devez verser les taxes de vente perçues. Vous pourrez ainsi utiliser le processus standard de paiement aux fournisseurs pour effectuer vos versements.

Pour accéder à la section Périodes de règlement de la taxe de vente, veuillez suivre le chemin suivant : 

Taxe > Taxes indirectes > Taxe > Périodes de règlement de la taxe de vente

La déclaration et le versement des taxes de vente peuvent se faire chaque mois, chaque trimestre ou chaque année en fonction de différents facteurs, notamment de l’administration fiscale et des sommes perçues. 

Pour accéder à la section Groupes de reports dans le grand livre, veuillez suivre le chemin suivant :

Taxe > Paramétrage > Taxe > Groupes de reports dans le grand livre

Déterminez les comptes de grand livre général (comptes principaux) utilisés pour les transactions de taxe.

Pour accéder à la section Codes de taxes de vente, veuillez suivre le chemin suivant : 

Taxe > Taxes indirectes > Taxe > Codes de taxes de vente

  • Les taux des taxes de vente sont liés aux codes de taxes de vente.
Une capture d’écran de la fenêtre Codes de taxes de vente dans D365 F&O montre que la valeur des taxes de vente est liée aux codes.
  • Valeur actuelle des principales taxes de vente : 
    • Fédéral : 5 % TPS
    • Colombie-Britannique : 7 % TVP
    • Manitoba : 7 % TVD
    • Québec : 9,975 % TVQ
    • Saskatchewan : 6 % TVP
    • Nouveau-Brunswick : 15 % TVH
    • Terre-Neuve-et-Labrador : 15 % TVH
    • Ontario : 13 % TVH
    • Île-du-Prince-Édouard : 15 % TVH
    • Nouvelle-Écosse : 15 % TVH

Pour accéder à la section Groupes de taxe de vente, veuillez suivre le chemin suivant :

Taxe > Taxes indirectes > Taxe > Groupes de taxe de vente

Les groupes de taxe de vente peuvent être ajoutés au dossier des fournisseurs et des clients. La taxe appliquée à une transaction est déterminée par les groupes de taxe de vente et les groupes de taxe de vente d’article. Consultez le scénario A pour obtenir un exemple et des précisions sur la méthode de détermination des taxes.

Pour accéder à la section Groupes de taxe de vente d’article, veuillez suivre le chemin suivant : 

Taxe > Taxes indirectes > Taxe > Groupes de taxe de vente d’article

Les groupes de taxes de vente d’article sont par défaut associés aux articles. Il est courant d’avoir un groupe qui comprend tous les codes de taxes de vente, un groupe pour les articles exonérés et d’autres groupes créés selon les besoins particuliers de l’entreprise. La taxe appliquée à une transaction est déterminée par les groupes de taxe de vente et les groupes de taxe de vente d’article. Consultez le scénario A pour obtenir un exemple et d’autres explications sur la méthode de détermination des taxes.

Trois scénarios de mise en œuvre des taxes

Nous avons élaboré trois exemples concrets de configuration des taxes de vente dans la plateforme pour vous permettre de mieux comprendre l’application pratique des configurations et ses avantages.

Scénario A

Application des taxes de vente sur une facture de client

Le responsable des comptes clients d’une entreprise de fabrication crée une facture financière de 200 $ pour un client. Dans D365 F&O, ce type de facture permet de ne préciser aucun numéro d’article. Le groupe de taxe de vente inscrit dans le dossier du client est la TVD de 7 % du Manitoba et la TPS de 5 %. Dans la section Groupe de taxe de vente, le responsable sélectionne « All », qui comprend tous les codes précédemment indiqués dans la section Codes de taxes de vente.

Conseil :  Si le groupe de taxe de vente attribué par défaut pour un client n’est pas le bon, vous pouvez le changer manuellement en créant une facture. Communiquez avec nous pour discuter d’autres options de configuration qui répondent à vos besoins.

Une capture d’écran de la fenêtre Facture financière dans M365 F&O. Un encadré rouge met en évidence les titres « Groupe de taxe de vente » et « Groupe de taxe de vente d’article ».

Les taxes incluses à la fois dans les groupes de taxe de vente et les groupes de taxe de vente d’article déterminent les taxes appliquées dans D365 F&O. Voici un diagramme de Venn illustrant la chose :

Avant d’enregistrer une facture, le responsable peut consulter la méthode de calcul des taxes de vente en sélectionnant « Transactions de taxe de vente » à partir du menu.

Capture d’écran de la fenêtre « Transactions de taxe de vente » dans D365 F&O montrant les calculs des taxes de vente.

Après avoir enregistré la facture, le responsable sélectionne « Afficher la comptabilité » pour voir le total du solde du client plus les taxes de vente calculées. La TPS de 10 $ et la TVD du Manitoba de 14 $ sont enregistrées dans les comptes du grand livre indiqués dans les groupes de reports dans le grand livre pour ces codes de taxes de vente.

Capture d’écran d’un tableau dans D365 F&O montrant que la somme du total et des taxes de vente correspond au solde d’un client.

Scénario B

TPS déductible (CTI)

Un responsable des comptes clients d’une entreprise de fabrication qui fait un suivi de la TPS aux fins du CTI crée une facture de fournisseur pour un article de 100 $. En y ajoutant la TPS de 5 %, le total de la facture s’élève à 105 $.

Note de configuration : Dans la fenêtre Paramètres de grand livre, l’option sélectionnée dans le champ « Appliquer les règles de taxe » détermine les champs visibles dans la fenêtre « Groupes de reports dans le grand livre ».

Captures d’écran des fenêtres « Paramètres de grand livre » et « Groupes de reports dans le grand livre ». L’option « Oui » est sélectionnée pour le champ « Appliquer les règles de taxe ».

Dans cet exemple, l’option sélectionnée est « Non » et la taxe de vente déductible est la TPS.

Captures d’écran des fenêtres « Paramètres de grand livre » et « Groupes de reports dans le grand livre ». Choisir l’option « Non » à « Appliquer les règles de taxe » modifie les champs dans « Groupes de reports dans le grand livre ».

La TPS de 5 % est enregistrée dans le compte TPS déductible.

Capture d’écran de la fenêtre « My view » montrant que si le champ « Appliquer les règles de taxe » indique « Non », la TPS est inscrite dans le champ « Taxe de vente déductible » de la fenêtre « Groupes de reports dans le grand livre ».

Scénario C

Taxe unitaire

Si vous devez imposer une taxe unitaire, par exemple une taxe sur les carburants de 10 cents par litre, un code de taxe de vente peut être configuré de la façon indiquée ci-dessous. L’ajout de ce code aux groupes de taxe de vente et de taxe de vente d’article selon les besoins précis du client permet de calculer la taxe unitaire.

Capture d’écran de la fenêtre « Codes de taxes de vente ». Un encadré rouge autour des champs « Origine/Montant par unité » et « Unité » montre que les taxes unitaires sont inscrites dans la colonne « Valeur » de la fenêtre « Valeur de code de taxe ».

Trois pratiques exemplaires pour configurer les taxes de vente

Une configuration adéquate et une bonne gestion des taxes de vente amélioreront vos déclarations financières de même que la satisfaction des clients. Suivez ces trois pratiques exemplaires pour vous aider à gérer les taxes de vente dans D365 F&O.

Configuration des taxes de vente tôt dans le processus
Configurez les taxes de vente, y compris les options par défaut pour les clients et les fournisseurs, sans tarder afin de vous donner le temps d’apporter des modifications et de repérer les incohérences avant le déploiement de la plateforme.
Contrôles réguliers pendant la période de test
Pendant la période de test, vérifiez régulièrement les numéros de document, les transactions de taxe et les rapports sur les taxes avec le client pour vous assurer qu’ils sont exacts. Les taxes de vente du Canada peuvent être complexes en raison des règles et des obligations fiscales propres à certains secteurs ou types d’activités. En contrôlant et en examinant régulièrement les résultats, vous pouvez évaluer si les configurations concordent avec vos attentes et vos besoins en matière de conformité.
Suivi des changements pour garder les configurations à jour
Les règles liées aux taxes de vente diffèrent d’un territoire à l’autre. Mettez en place un processus de surveillance régulière des mises à jour et modifiez les configurations dans D365 F&O en conséquence. Vous vous assurerez ainsi de maintenir votre conformité et de réduire les risques.

BDO est là pour vous

Nous tirons parti non seulement de notre vaste expérience dans les domaines des taxes indirectes, des données, de l’intelligence artificielle et de la transformation infonuagique, mais aussi de nos solides compétences en gestion de projets et de nos connaissances techniques pour piloter de façon structurée des projets complexes.

Notre équipe collabore étroitement avec les clients pour analyser leurs outils et harmoniser leurs considérations technologiques avec leurs attentes en matière de rendement des investissements et leurs objectifs commerciaux.

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Tina Brennan
Associée, Services-conseils

Stephen Payne
Associé, Services-conseils

Siddharth Nair
Directeur, BDO Digital

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