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NOC-20 - Traitement comptable des accords d'infonuagique par le client

S'applique au traitement comptable des dépenses du client liées à un accord d'infonuagique ainsi qu'à la question de savoir s'il existe un actif incorporel logiciel dans l'accord.

Les dépenses en immobilisations corporelles et le droit d'utiliser un bien corporel sont traités aux chapitres S3061, Immobilisations corporelles, et S3065, Contrats de location.

  • L'infonuagique consiste en la fourniture d'un accès à des ressources informatiques sur demande sur Internet ou un réseau privé.
  • Les ressources informatiques comprennent notamment les logiciels, les serveurs, le stockage de données et les fonctions de mise en réseau.
  • Les modèles de prestation de services décrivent l'éventail des ressources informatiques que peut proposer un fournisseur.
  • Modèles de prestation de services courants : logiciel-service, plateforme-service, infrastructure-service.
  • Les ressources informatiques sont fournies au moyen d'un modèle de déploiement; il s'agit de l'environnement informatique auquel se rattachent les ressources informatiques. Il existe des environnements infonuagiques, des environnements sur place et des environnements hybrides.
  • L'avènement des accords d'infonuagique a amené les utilisateurs à délaisser l'achat de licences au profit d'un abonnement donnant accès au logiciel. Moyennant des frais d'abonnement, le client a accès au logiciel dans l'environnement infonuagique du fournisseur pendant la durée de l'accord. Cet environnement fournit l'infrastructure permettant l'exécution du logiciel, y compris ses plus récentes mises à jour.
  • L'entreprise peut conclure avec un fournisseur un accord à composantes multiples qui englobe une composante logicielle, une composante matérielle et des activités d'implantation.

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