Virage vert et comptabilité

Mary Mathews :

Pour s'assurer de bien présenter leurs informations financières, il est important que les entreprises se préparent et que leur équipe des finances, leurs comptables ainsi que leurs conseillers prennent part à l'élaboration de leurs plans liés aux facteurs ESG.

Narrateur :

Bienvenue à La comptabilité de l'avenir, un balado de BDO Canada à l'intention des dirigeants financiers qui doivent composer avec le changement et assurer leur croissance. Nous y dévoilerons des questions que les directeurs financiers n'avaient pas eu à traiter par le passé, mais qu'ils devront inévitablement gérer à l'avenir.

Armand Capisciolto :

Bonjour et bienvenue à La comptabilité de l'avenir. Je m'appelle Armand Capisciolto, associé au sein du Service national des normes comptables et chef des Services-conseils en comptabilité de BDO Canada. Dans l'épisode d'aujourd'hui, je reçois Mary Mathews et Braham Moondi, associées au sein des Services-conseils en comptabilité de BDO, qui offrent des services-conseils en comptabilité et en audit. J'ai la chance de travailler en étroite collaboration avec elles et de discuter de questions comptables stimulantes tous les jours. Ainsi, aujourd'hui sera pour nous une journée comme les autres, si ce n'est que nous serons enregistrés pour que vous puissiez nous écouter. Mary et Braham, bienvenue à La comptabilité de l'avenir.

Mary Mathews :

Merci, Armand. Je suis ravie d'être ici.

Braham Moondi :

Merci, Armand. Je suis aussi très heureuse d'être ici aujourd'hui et je me réjouis de notre échange.

Armand Capisciolto :

En effet, je crois que nous aurons bien du plaisir à discuter du sujet très captivant d'aujourd'hui. Vous savez, tous les jours, nous discutons de questions comptables assez particulières. Je ne suis pas certain que cet adjectif est le bon. Le sujet d'aujourd'hui est pertinent et d'actualité. Nous parlerons du virage écologique dans le secteur de la comptabilité, mouvement incontournable actuellement, car les pays et les entreprises adoptent des mesures pour devenir carboneutres. Commençons par expliquer les raisons pour lesquelles il s'agit d'un enjeu comptable. Mary, quel est le lien avec les comptables? Pourquoi nous soucions-nous de ce virage écologique? Pourquoi abordons-nous ce sujet?

Mary Mathews :

Atteindre la carboneutralité n'est pas un projet qu'une entreprise ou un gouvernement peut entreprendre seul, n'est-ce pas? Nous devons tous mettre la main à la pâte, même nous, les comptables. Nous jouons un rôle dans ce virage, car, en définitive, les états et les rapports financiers que nous produisons constituent une source importante d'informations qui permettront aux investisseurs, aux entreprises et aux gouvernements d'atteindre ces cibles vertes.

Armand Capisciolto :

En effet. Je crois que les rapports financiers, ces documents que nous passons la majorité de notre journée à examiner, sont une source d'informations importante et servent à prendre des décisions d'investissement ou à déterminer les progrès d'une entreprise en matière de carboneutralité. C'est le point de départ. J'en profite pour mentionner nos épisodes sur le développement durable et la présentation de l'information financière. Si vous ne les avez pas déjà écoutés, je vous invite à le faire. Nous avons présenté les occasions et les risques liés au climat et répondu à d'autres questions en lien avec le développement durable qui pourraient influencer les résultats financiers dès maintenant. Braham, qu'en pensez-vous? Aimeriez-vous ajouter autre chose?

Braham Moondi :

Oui, Armand. D'abord, je trouve ce sujet particulièrement intéressant. Utilisons cette expression hybride. Pour faire suite aux propos de Mary, je crois qu'il est aussi important de noter qu'en tant que comptables, nous devons non seulement tenir compte de ces risques généraux et des mesures en matière de développement durable pouvant être prises par les entreprises, mais aussi des solutions financières offertes par les gouvernements partout dans le monde, qui encouragent les entreprises à atteindre leurs objectifs en matière de faibles émissions de gaz à effet de serre ou de carboneutralité.

Armand Capisciolto :

Braham, commençons-nous à observer certaines de ces solutions? Nos clients les utilisent-ils?

Braham Moondi :

Oui, découvrons-les ensemble. La plus populaire sur le marché est appelée « plafonnement et échange ». Il existe aussi les accords d'achat d'énergie virtuels, les AAÉV, les crédits de carbone compensatoires, les crédits d'énergie renouvelable ainsi que les obligations liées au développement durable, pour ne nommer que celles-là.

Armand Capisciolto :

Merci pour ces informations.

Braham Moondi :

Ça me fait plaisir.

Armand Capisciolto :

Comme vous le savez, Braham, j'aime apprendre.

Braham Moondi :

Oui.

Armand Capisciolto :

Je crois que nous ne nous lasserions pas de parler de chacune de ces solutions et de leurs ramifications comptables pendant quelques heures, mais nos auditeurs n'auraient sûrement pas autant de plaisir que nous. Nous ne nous attarderons donc pas sur ce sujet aujourd'hui. J'aimerais toutefois prendre un peu de temps pour présenter certaines de ces solutions afin que les gens puissent comprendre les enjeux et les raisons pour lesquelles il est parfois difficile de composer avec elles. Mary, commençons par les obligations liées au développement durable. En quoi consistent-elles?

Mary Mathews :

Il s'agit de l'un des instruments les plus fréquemment utilisés dans le cadre de ce virage vert dans le secteur comptable. Ces obligations sont émises par des entreprises et sont généralement liées à des cibles ESG globales. Par exemple, leur taux d'intérêt pourrait varier en fonction d'une cible de réduction des taux d'émission. Ainsi, une entreprise se verra offrir un faible taux d'intérêt si elle atteint cette cible, mais, si ce n'est pas le cas, son taux d'intérêt augmentera.

Armand Capisciolto :

Je vois. Autrement dit, une entreprise qui paie 2 % d'intérêt aujourd'hui pourrait voir son taux s'élever à 3 % ou 4 % si elle n'atteint pas sa cible dans quelques années. Je suppose que la comptabilisation est assez complexe et que poser la question, c'est y répondre : ce serait comme une obligation à taux variable, n'est-ce pas, Mary?

Mary Mathews :

Oui, Armand. C'est exactement ça. Ce n'est vraiment pas si simple, ce ne l'est jamais. C'est encore plus vrai pour la comptabilisation des instruments financiers. C'est toujours complexe. L'une des raisons de cette complexité est que les normes relatives aux instruments financiers n'ont pas été écrites pour ce type d'instrument. De plus, les directives diffèrent selon qu'elles s'adressent au détenteur ou à l'émetteur d'un instrument. Il y a donc des cas où l'émetteur peut comptabiliser un instrument au coût amorti et d'autres cas où le détenteur peut le comptabiliser à la juste valeur. Il n'y a donc jamais de réponse unique. Ce n'est pas toujours très clair. Tout dépend des conditions de l'accord et, bien sûr, des faits et des circonstances du détenteur et de l'émetteur.

Armand Capisciolto :

« Cela dépend », c'est la phrase préférée des personnes qui, comme nous, doivent répondre à ces questions techniques. C'est vraiment intéressant, car nous passons tous les trois beaucoup de temps à examiner des instruments financiers, et leur comptabilisation demeure, de manière générale, complexe. En ajoutant un autre élément, le développement durable, tout semble se complexifier davantage. La bonne nouvelle est que nous ne risquons pas de perdre nos emplois de sitôt. Cela reste quand même compliqué. Lorsque nous parlons de développement durable ou d'instruments financiers en général, les gens me demandent souvent s'il s'agit d'une entente de prêt ordinaire. En règle générale, nous ne nous attendrions pas à ce qu'une entente de prêt ordinaire soit liée à des facteurs ESG.

Cependant, certaines personnes disent que nous devrions peut-être nous y attendre. C'est peut-être dans ce sens que la situation va évoluer, puisque les banques et les autres prêteurs tentent de réduire leurs émissions financées. Nous devrons jongler avec les instruments financiers, comme nous le faisons déjà. Il semblerait que le niveau de complexité s'apprête à augmenter légèrement.

Braham, passons des instruments financiers à… peut-être d'autres instruments financiers. Je dis « peut-être », car j'essaie de deviner. Je sais que vous travaillez avec un certain nombre de clients qui utilisent des AAÉV, instruments que vous avez mentionnés au début de l'épisode. Nous, les comptables, aimons utiliser des acronymes. Que sont les AAÉV? Que sont-ils exactement? Quels sont les problèmes qui en découlent?

Braham Moondi :

Les AAÉV sont assurément bien populaires en ce moment. Ils sont très utilisés dans les régions où l'on achète de l'électricité d'un réseau électrique. L'énergie pourrait provenir de sources renouvelables et non renouvelables. En fait, les AAÉV sont essentiellement des conventions accessoires qui permettent à un acheteur de se procurer de façon virtuelle de l'énergie directement auprès des producteurs d'énergie renouvelable. Ce sont généralement des contrats à long terme dans le cadre desquels l'acheteur accepte de payer à un prix fixe de l'énergie pendant la durée du contrat. Ils sont généralement payés par paiements nets qui, fait encore plus intéressant, correspondent à la différence entre le prix fixe du contrat et le prix au comptant actuel de l'énergie.

Pour rajouter un autre élément de complexité, l'acheteur peut aussi obtenir un crédit d'énergie renouvelable, ou CER. Dans certains territoires, provinces et États d'Amérique du Nord, ces CER peuvent prendre la forme de crédits d'impôt et permettre de réaliser des économies de trésorerie dans l'avenir. Les caractéristiques de ces CER, comme je l'ai déjà dit, diffèrent d'un endroit à l'autre. Des crédits d'impôt sont généralement offerts en Amérique du Nord, mais ce n'est pas toujours le cas. De plus, un certain nombre de questions complexes, comme vous avez déjà mentionné, doivent être prises en compte pour l'émetteur et le détenteur. Encore une fois, cela dépend. Cela dépend des faits et des circonstances de l'émetteur et du détenteur. Cela dit, on cherche habituellement à déterminer s'il s'agit d'un contrat de location, d'un instrument financier ou d'un contrat productif assorti d'un dérivé incorporé. Les options sont illimitées.

Armand Capisciolto :

Tout à fait. Notre travail consiste à parler de comptabilité et les gens pensent toujours que nous connaissons les réponses à ces questions : « J'ai un accord d'achat d'énergie virtuel, comment puis-je le comptabiliser? » Ils croient que nous avons la réponse, mais elle n'est pas tout le temps la même. Chaque contrat possède ses propres particularités, qui changent la comptabilisation, n'est-ce pas?

Braham Moondi :

Exactement.

Armand Capisciolto :

C'est un sujet captivant. De la façon dont vous décrivez les AAÉV, dont vous expliquez les paiements nets et la différence entre le prix fixe et le prix au comptant, cela me rappelle les instruments financiers. Est-ce que tout le monde a vu le film Sixième sens?

Mary Mathews :

Oui.

Celui où l'acteur principal voit des personnes décédées partout?

Braham Moondi :

Oui.

Armand Capisciolto :

Eh bien, je vois des instruments financiers partout. C'est mon problème. C'est mon sixième sens. Je vois des instruments financiers. Dès que vous avez commencé à parler, je me suis dit : « On dirait que Braham décrit un swap. » C'est comme une option de swap d'énergie, un swap d'énergie de taux fixe-variable. Ce pourrait être le cas. Ce pourrait être un dérivé incorporé ou un instrument financier, comme vous le mentionniez. Ce pourrait aussi bien être un contrat de location. Il suffit de changer légèrement un composant et on pourrait conclure que c'est un contrat de location. Par ailleurs, ces accords sont vraiment communs, en particulier en Ontario, où nous nous trouvons tous les trois. Ils sont vraiment répandus dans cette province, car elle s'approvisionne auprès d'un réseau.

Comme les entreprises souhaitent acheter de plus en plus d'énergie renouvelable tout en s'assurant de sa provenance, c'est la solution à adopter, car on ne sait pas toujours d'où l'énergie provient. Il s'agit d'un réseau. Le réseau comprend toute l'énergie générée dans la province. Je comprends donc que les conditions de l'accord sont importantes. Je comprends aussi, Mary, et vous l'avez mentionné quand vous avez parlé des instruments financiers, que les normes ne traitent pas nécessairement de ces accords en particulier. Le fait qu'aucun paragraphe ne traite directement de ces accords complexifie aussi un peu les choses, n'est-ce pas?

Mary Mathews :

Oui, c'est exact. Je crois que l'adjectif « particulier » s'applique bien dans cette situation. C'est un thème commun pour nous. Pour tirer la bonne conclusion comptable, il faut généralement jongler avec quelques normes pour déterminer comment elles interagissent. Ce n'est donc pas facile, même pour nous, intellos qui passons nos journées à examiner ces instruments. Certaines personnes trouveraient tout cela difficile, mais nous préférons dire que « c'est intéressant » lorsque nous tombons sur un tel casse-tête. Même si le sujet nous emballe, nous avons besoin de normes et d'une certaine uniformisation pour nous guider dans la comptabilisation de ces instruments.

Dans cet ordre d'idées, et je sais qu'il n'y a rien de nouveau pour vous dans ce que je vais dire, à la fin de l'année dernière, à la COP 26, l'International Financial Reporting Standards Foundation a annoncé la formation de l'International Sustainability Standards Board, aussi appelé ISSB. Pour nous qui aimons suivre les travaux des organismes de normalisation, ce fut une excellente nouvelle, puisque l'objectif de l'ISSB est d'élaborer une norme indispensable qui sera comparable aux autres normes internationales en matière de présentation de l'information relative aux facteurs ESG. De plus, l'IASB a récemment tenu une consultation dans le cadre de laquelle il a reçu des commentaires indiquant qu'il devrait entreprendre des projets se rapportant aux risques liés aux changements climatiques et aux mécanismes de tarification des polluants.

Armand Capisciolto :

Vous mentionnez l'annonce de la création de l'ISSB, qui a eu lieu lors de la COP 26. Tout récemment, ce conseil a publié ses premiers exposés-sondages. Il souhaite publier des normes d'ici la fin de l'année sur les occasions et les risques liés au développement durable et sur la façon dont les entreprises doivent composer avec ces derniers, y compris les changements climatiques. C'est une excellente nouvelle, et beaucoup d'autres mesures connexes sont prises. En plus de ces normes parues au Canada, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières ont publié un projet de directives sur l'information liée aux changements climatiques. La Securities and Exchange Commission en a aussi fait paraître. Il en va de même pour l'Union européenne, qui a récemment publié ses propres règles. Beaucoup de mesures sont prises pour faire progresser la communication des occasions et des risques liés au développement durable, tant par l'établissement de normes comptables que par la réglementation des valeurs mobilières.

Ce qui retient vraiment mon attention est ce que vous venez de dire, Mary, sur l'IASB, qui établit les normes IFRS. Selon cet organisme, nous ne pouvons pas nous en remettre seulement aux informations qui sont présentées en dehors des états financiers. Nous devons aussi penser à la façon dont ces changements influencent l'information financière et les états financiers. Les entreprises doivent donc tenir compte de ce qui précède. D'ailleurs, j'ai mentionné plusieurs règlements en lien avec les valeurs mobilières. Les auditeurs qui nous écoutent en ce moment se demandent peut-être pourquoi ils devraient se préoccuper de l'IASB et des nouvelles informations à fournir s'ils ne sont pas assujettis à ces règlements. Ces nouvelles normes concernent les risques et les occasions, car, en définitive, ils influent sur les résultats nets d'une entreprise. S'ils ont une incidence sur les résultats nets d'une entreprise, ils en auront aussi une sur les états financiers.

Ce lien est extrêmement important. Je sais, je fais encore la promotion de nos épisodes sur le développement durable et la présentation de l'information financière, mais je n'insisterai jamais assez.

Sur un autre sujet, qui est en quelque sorte lié à ce dont nous venons de parler, je me posais récemment la question suivante : les sociétés fermées qui ne sont pas visées par les règlements sur les valeurs mobilières, mais qui sont touchées par ces risques, doivent-elles inclure ces informations dans leurs états financiers? Devraient-elles le faire? Sont-elles obligées de le faire à l'heure actuelle? Y avez-vous pensé?

Braham Moondi :

Je vais essayer d'y répondre en premier, Armand. Je crois que c'est vraiment une bonne question, car les sociétés fermées profiteront ou devraient profiter de nombreuses économies de trésorerie dans le cadre de certaines de ces initiatives. Lorsqu'on remet le tout en contexte et qu'on examine les risques financiers que courent ces sociétés, il est évident que les utilisateurs de leurs états financiers voudraient savoir comment interagissent ces instruments financiers, ou peu importe la façon dont on classe ces accords, car, comme je le disais, cela dépend des faits et des circonstances. Je crois que c'est une question importante que les sociétés fermées ou les sociétés cotées en bourse devraient se poser.

Armand Capisciolto :

Je suis bien d'accord. C'est d'ailleurs pertinent, en particulier lorsque nous parlons des AAÉV. En plus de permettre d'obtenir de l'énergie renouvelable, ce qui est une bonne chose, car, après tout, c'est la raison pour laquelle la société conclut de tels accords, les AAÉV permettent aussi de réduire légèrement les risques liés aux flux de trésorerie, car ces accords sont à long terme et à prix fixe. Ainsi, comme vous l'avez dit, il y a certainement des avantages du point de vue des flux de trésorerie.

Les entreprises doivent toutefois tenir compte d'un autre aspect de ces accords. Je sais d'ailleurs qu'on en parle souvent. Nous avons traité de la comptabilisation de ces AAÉV ainsi que des obligations durables et des prêts et obligations liés au développement durable. Or, les entreprises ont besoin de renseignements pour déterminer si elles atteignent les cibles prévues par les obligations liées au développement durable qu'elles détiennent. Elles doivent assurer un suivi. Si un AAÉV est considéré comme un contrat de location, il se pourrait que les flux de trésorerie comptabilisés ne correspondent pas exactement à la réalité. Les entreprises doivent-elles tenir compte d'autres éléments?

Braham Moondi :

Oui. Je vais enfiler mon chapeau d'auditrice quelques secondes et retirer celui de conseillère en comptabilité. Lorsque des nouveautés apparaissent sur le marché, on voit habituellement les organismes de normalisation comptable adopter de nouvelles lignes directrices ou normes. Pendant ce temps, la technologique évolue également. Nous venons de parler de la complexité de la comptabilisation, mais il est important de mentionner dans cet épisode que lorsque la comptabilisation est complexe, de bons contrôles et systèmes internes sont nécessaires pour comptabiliser ces transactions, être en mesure d'évaluer les économies de coûts et suivre les progrès des initiatives ESG.

C'est d'autant plus important que, dans cette situation, les flux de trésorerie et les indicateurs clés de performance ne donnent pas toujours l'heure juste. Nous voyons souvent des entreprises essayer de régler ces problèmes en utilisant des feuilles de calcul, voire parfois des écritures de correction. C'est tout à fait déconseillé et ce type de techniques est souvent source d'erreurs. La technologie a son rôle à jouer ici. Il est important que les entreprises l'intègrent à leurs systèmes comptables actuels et qu'elles s'assurent de faire un suivi approprié.

Armand Capisciolto :

En effet. En tant qu'auditeurs, nous ne sommes vraiment pas des adeptes des feuilles de calcul. Nous savons que des gens les utilisent; nous savons que tous nos clients les utilisent. Nous ne disons pas que nous ne les aiderons pas s'ils le font. Nous voulons simplement dire que l'utilisation de ces feuilles entraîne des erreurs. Si l'on commet une erreur dans une formule et qu'on la copie-colle, on se retrouve avec cent erreurs, n'est-ce pas?

Braham Moondi :

Exactement.

Armand Capisciolto :

Il est donc important d'avoir des contrôles internes ou des systèmes liés à ces nouvelles informations, que ce soit à des fins de présentation d'information sur le développement durable ou de comptabilisation des obligations liées au développement durable ou des AAÉV. Je fais toujours une pause lorsque je dis AAÉV, car je mélange cet acronyme avec celui de l'« accord d'achat d'énergie ». Nous aimons les acronymes et nous aimons les utiliser pour différentes raisons. Je m'excuse auprès de nos auditeurs d'avoir fait une pause, mais je tenais à fournir des explications.

J'ai complètement perdu le fil de notre conversation, car je me suis un peu égaré avec les acronymes. Je crois que je voulais dire qu'il est essentiel de faire un suivi. Même quand on pense à d'autres instruments dont nous n'avons pas parlé, comme le système de plafonnement et d'échange ou les crédits compensatoires, je crois qu'il faut regarder au-delà de la comptabilisation. Nous aimons en parler, car c'est ce que nous faisons tous les jours. Nous aimons parler des répercussions sur la comptabilisation, mais n'oublions pas les répercussions sur les activités. Si une entreprise ne dispose pas des informations nécessaires pour faire un suivi et qu'elle n'arrive pas à réduire ses émissions de GES, peut-être utilisera-t-elle certains crédits de carbone compensatoires pour remédier à la situation. Une fois de plus, avant d'acheter ces crédits de carbone compensatoires, ne voudrait-elle pas obtenir les renseignements nécessaires pour faire un tel achat et prendre la bonne décision d'investissement? Je crois que les systèmes sont très importants.

Il y a beaucoup à dire sur le sujet. Nous n'avons survolé que quelques produits qui sont offerts. Avant de terminer, j'aimerais répéter qu'aucune norme comptable ne s'applique à ces produits. Je crois que c'est un besoin criant, n'est-ce pas? Par conséquent, la comptabilisation dépend des faits, des circonstances et des conditions du contrat. Mary, je vais vous poser une dernière question avant de terminer. Lorsque vous offrez des services-conseils à des clients, quand vous posent-ils des questions sur la façon de comptabiliser ces produits? Est-ce avant ou après la conclusion du contrat? À quel moment exactement vous posent-ils ces questions?

Mary Mathews :

C'est une excellente question. Dans un monde idéal, ils devraient les poser avant d'apposer leur signature. Par contre, la plupart du temps, c'est après. Cela complique un peu les choses pour beaucoup de monde, car il se peut que les clients n'arrivent pas à comptabiliser ces nouveaux types de contrats et instruments comme ils le voulaient ou s'y attendaient. Cela pourrait donc vraiment changer le contenu de leurs états financiers. Leur bilan pourrait être complètement différent, donc avoir une incidence sur leurs clauses restrictives. Pour s'assurer de bien présenter leurs informations financières, il est important que les entreprises se préparent et que leur équipe des finances, leurs comptables ainsi que leurs conseillers prennent part à l'élaboration de leurs plans liés aux facteurs ESG.

Armand Capisciolto :

Tout à fait. Vous soulignez un point très important. Par ailleurs, je crois que la comptabilité est essentielle, et je présume que c'est votre avis aussi. Je crois que nous sommes tous d'accord pour dire que les décisions commerciales ne devraient pas reposer sur la comptabilité, qu'il ne faut pas seulement penser aux décisions commerciales, à l'objectif commercial. Or, il faut quand même garder en tête les aspects économiques. Il est important de connaître les résultats comptables avant de conclure une transaction. Ainsi, l'entreprise sera en mesure de s'apercevoir que ce qui semble être une formidable transaction pourrait en réalité violer toutes ses clauses restrictives. C'est à éviter. Il faut y penser à l'avance.

Selon moi, c'est un message à ne pas oublier lorsqu'on conclut des transactions complexes qui sont assez nouvelles et dont la comptabilisation n'est pas encore claire. Il est fortement recommandé de demander l'avis de son service des finances et de ses conseillers ainsi que de poser des questions sur la comptabilisation à ses auditeurs avant de conclure une transaction. De cette façon, on évite de se retrouver dans une situation délicate où on a conclu une bonne affaire, mais dont les répercussions en matière d'information financière sont désastreuses.

Mary Mathews :

C'est tout à fait vrai. Savoir, c'est pouvoir. Savoir dans quoi on s'embarque est très important, en particulier lorsque la situation est encore nébuleuse.

Armand Capisciolto :

Mary et Braham, merci beaucoup. Notre auditoire et moi-même vous sommes reconnaissants d'avoir pris le temps de nous faire bénéficier de votre savoir-faire. Je tiens également à remercier nos auditeurs. Je suis Armand Capisciolto, et c'était La comptabilité de l'avenir de BDO. N'hésitez pas à nous faire savoir si vous avez trouvé le sujet intéressant et utile, et n'oubliez pas de vous abonner si ce que vous avez écouté vous a plu. En attendant, je vous dis à la prochaine fois!