Un cours offert gratuitement par BDO Global, TCFD explained—Overview and examples in practice (en anglais), présente les recommandations du GIFCC.
Publié le : 27 novembre 2023
Mis à jour le : 15 décembre 2023
Le présent article est une adaptation de l’article The eleven recommended disclosures of the TCFD framework (en anglais) de BDO Australie. Il a été modifié en fonction de la perspective canadienne.
La communication d’informations sur les changements climatiques étant de plus en plus importante, les entreprises peuvent utiliser les 11 recommandations du GIFCC en guise de cadre pour s’assurer de fournir des informations concrètes et exhaustives.
Les lignes directrices du GIFCC sont étroitement liées aux normes d'information sur la durabilité de l’International Sustainability Standards Board (« ISSB »), et ces deux cadres visent à améliorer la qualité des informations financières sur le développement durable et les changements climatiques présentées par les organisations. En raison d’une exigence croissante de transparence dans la présentation d’informations sur le développement durable de la part des parties prenantes, de l’engagement mondial envers la réduction des émissions et d'un intérêt réglementaire accru à l'égard de la communication d’informations sur les changements climatiques, l’adoption du cadre du GIFCC s’est répandue au Canada et partout dans le monde depuis sa création en 2017.
Au Canada, le Bureau du surintendant des institutions financières (« BSIF ») a publié son premier cadre relatif aux changements climatiques, la ligne directrice B-15 : Gestion des risques climatiques. Elle énonce les attentes du BSIF à l’égard de la gestion et de la présentation des risques climatiques et des informations à fournir par les institutions financières sous réglementation fédérale, comme les banques et les assureurs. Certaines institutions financières sous réglementation fédérale devront d’ailleurs fournir des informations sur les risques financiers liés aux changements climatiques conformément au cadre du GIFCC dès 2024.
En quoi consiste le cadre du GIFCC
Les recommandations du GIFCC facilitent l'examen des risques et des occasions relatifs aux changements climatiques. Elles peuvent également s’avérer un outil de gestion utile pour une entreprise en mesure de renforcer sa résilience en cernant, en mesurant et en gérant les répercussions potentielles des changements climatiques sur ses activités ainsi qu'en repérant les occasions.
Le cadre du GIFCC comporte 11 recommandations réparties dans une structure de 4 piliers :
Gouvernance
Stratégie
Gestion des risques
Mesures et objectifs
Cette structure a pour but d’orienter les utilisateurs dans leur processus d’analyse et de communication d’informations. Les quatre piliers sont interdépendants, une caractéristique que partagent l’ensemble des lignes directrices, de même que les thèmes et les défis couramment rencontrés.
Quelles informations le GIFCC recommande-t-il de communiquer?
Le cadre du GIFCC favorise un format de présentation uniforme qui permet aux utilisateurs finaux d'établir des comparaisons et de relever les différences entre les informations. Les recommandations aident les organisations à mettre en lumière l’engagement de leur direction à l’égard des risques et des occasions relatifs aux changements climatiques, la résilience de leur orientation stratégique face aux répercussions des risques climatiques ainsi que leurs procédures de repérage, d’évaluation et de gestion de ces risques, les mesures utilisées pour gérer les enjeux liés au climat et les progrès réalisés par rapport aux cibles.
Il est à noter que les organisations n’ont pas à présenter d’informations couvrant les 11 recommandations, mais qu’elles devraient toutefois tenir compte de chacune d'elles pour assurer la pertinence et la transparence des informations qu'elles présentent.
Le GIFCC a fourni des lignes directrices générales pour soutenir les organisations de tous les secteurs d’activité dans l’évaluation et la communication des informations recommandées ainsi que des directives propres à certains secteurs d’activité, comme le secteur financier, qui comprend les banques, les propriétaires et gestionnaires d’actifs ainsi que les sociétés d’assurance, et les secteurs non financiers, comme ceux de l’énergie, du transport, des matériaux et la construction et de l’agriculture.
Les 4 piliers et les 11 recommandations du GIFCC sont présentés dans le document Implementing the Recommendations of the Task Force on Climate-Related Financial Disclosures. En voici un résumé :
| Gouvernance | Stratégie | Gestion des risque | Mesures et objectifs |
|---|---|---|---|
| Informations financières sur la gouvernance des entreprises en ce qui concerne les risques et les occasions liés aux changements climatiques. | Informations financières sur les incidences réelles et potentielles des risques et des occasions liés aux changements climatiques sur les activités, la stratégie et la planification financière des entreprises. | Informations financières sur la manière dont les entreprises relèvent, évaluent et gèrent les risques liés aux changements climatiques. | Informations financières sur les mesures et les objectifs établis pour évaluer et gérer les risques ainsi que les occasions liés aux changements climatiques lorsque ces informations sont importantes. |
| Recommandations | |||
| a) Description de la surveillance des risques et des occasions relatifs aux changements climatiques effectuée par le conseil d’administration. | a) Description des risques et des occasions à court, à moyen et à long terme relatifs aux changements climatiques que l’organisation a identifiés. | a) Description des processus que l’organisation a mis en place pour repérer et évaluer les risques relatifs aux changements climatique. | a) Présentation des mesures utilisées par l’organisation pour évaluer les risques et les occasions relatifs aux changements climatiques en fonction de sa stratégie et de son processus de gestion des risques. |
| b) Description du rôle de la direction dans l’évaluation et la gestion des risques et des occasions relatifs aux changements climatiques. | b) Description des répercussions réelles et possibles des risques et des occasions relatifs aux changements climatiques sur les activités, la stratégie et la planification financière de l’organisation. | b) Description des processus mis en place par l’organisation pour gérer les risques relatifs aux changements climatiques. | b) Présentation des émissions de gaz à effet de serre des portées 1, 2 et, s’il y a lieu, 3 ainsi que des risques connexes. |
| c) Description de la résilience de la stratégie de l’organisation, compte tenu de différents scénarios en matière de changements climatiques, y compris un scénario de hausse de température d’un maximum de 2 °C. | c) Description de la manière dont les processus de repérage, d’analyse et de gestion des risques et des occasions relatifs aux changements climatiques s’intègrent à la gestion globale des risques de l’organisation. | c) Description des mesures mises en œuvre par l’organisation pour gérer les risques et les occasions relatifs aux changements climatiques ainsi que le rendement par rapport aux objectifs. | |
Source : Implementing the Recommendations of the Task Force on Climate-Related Financial Disclosures, Groupe de travail sur l’information financière relative aux changements climatiques, octobre 2021.
Lien avec les normes en matière d’informations liées au développement durable de l’ISSB
L'exposé-sondage IFRS S2, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques, s’appuie en grande partie sur les recommandations du GIFCC.
Comme l’indique l’étude comparative de l’ISSB (en anglais), l’exposé-sondage IFRS S2 reprend certaines formulations des lignes directrices du GIFCC. Bien qu’il n’existe que peu de différences entre IFRS S2 et les lignes directrices du GIFCC, les écarts observés concernent le niveau de précision accru exigé en vertu de l'exposé-sondage.
Apprenez-en plus sur l’International Sustainability Standards Board dans notre article intitulé What are the ISSB’s new sustainability standards?.
Pour en savoir plus sur les recommandations du GIFCC
BDO peut vous aider
Que vous cherchiez à divulguer de meilleures informations sur les changements climatiques, à cerner et gérer plus efficacement les risques liés aux changements climatiques ou encore à saisir des occasions de croissance durable, nous avons les connaissances et l’expérience nécessaires pour vous soutenir dans votre démarche. Notre équipe nationale des Services-conseils en développement durable et des Services en matière d’ESG peut aider votre organisation à respecter les normes mondiales et à communiquer efficacement son engagement envers les enjeux ESG.
Voici quelques-uns des domaines dans lesquels nous pouvons épauler votre organisation :
- Détermination de la portée et de l’applicabilité des recommandations du GIFCC;
- Réalisation d’analyses des écarts entre vos processus, vos contrôles et vos informations relatifs aux changements climatiques et les attentes et exigences du GIFCC; ·
- Calcul des émissions des portées 1, 2 et 3;
- Élaboration et préparation de rapports conformes aux recommandations du GIFCC