Chapitre 3831 - Opérations non monétaires

Actifs et passifs monétaires

• Espèces ou droits sur des flux de trésorerie futurs dont les montants et l'échelonnement sont déterminés ou déterminables par contrat ou autrement.

Actifs et passifs non monétaires

• Éléments d'actif et de passif autres que les actifs et les passifs monétaires.

Les opérations non monétaires sont soit des :

• échanges non monétaires;
  • Des échanges d'actifs, de passifs ou de services non monétaires contre d'autres actifs, passifs ou services non monétaires, sans contrepartie monétaire ou moyennant une contrepartie monétaire négligeable;
• Transferts non monétaires et non réciproques;
  • Des transferts d'actifs, de passifs ou de services non monétaires sans contrepartie.

S'applique aux :

• Opérations non monétaires.
• Un ensemble d'opérations monétaires qui équivaut en réalité à une opération non monétaire.

Ne s'applique pas aux :

• Regroupements d'entreprises (se reporter au chapitre 1582).
• Opérations concernant des avantages sociaux futurs (se reporter au chapitre 3462).
• Opérations conclues entre des apparentés comptabilisées conformément au chapitre 3840 ou au chapitre 3856, Instruments financeries, à moins que les paragraphes .14 et .15 du chapitre 3831 ne s'appliquent.
• Opérations concernant des rémunérations et autres paiements à base d'actions (se reporter au chapitre 3870).
• Des opérations concernant l'acquisition d'une filiale par le seul échange de parts de capitaux propres lorsque la juste valeur à la date d'acquisition des parts de capitaux propres de la filiale est évaluable avec davantage de fiabilité que la juste valeur à la date d'acquisition des parts de capitaux propres de l'entreprise, comptabilisées conformément à l'alinéa .26A b) du chapitre 1591.
• Des opérations concernant l'acquisition d'une participation dans une entité sous influence notable par le seul échange de parts de capitaux propres lorsque la juste valeur à la date d'acquisition des titres de capitaux propres de l'entité émettrice est évaluable avec davantage de fiabilité que la juste valeur à la date d'acquisition des parts de capitaux propres de l'entreprise, comptabilisées conformément à l'alinéa .07A a) du chapitre 3051.
• Remplacements au moyen d'une indemnité d'assurance ou d'expropriation, d'actifs non monétaires perdus, détruits ou expropriés. De tels remplacements constituent des opérations monétaires.

• Un actif échangé ou transféré dans le cadre d'une opération non monétaire est évalué sur la base soit de la juste valeur de l'actif cédé, soit de la juste valeur de l'actif reçu, en retenant la juste valeur dont l'évaluation est la plus fiable, sauf dans les cas suivants :
  • L'opération ne présente aucune substance commerciale;
  • L'opération représente l'échange d'un bien détenu en vue de la vente dans le cours normal des affaires contre un bien qui sera vendu dans la même branche d'activité, afin de faciliter les ventes à des clients autres que les parties prenant part à l'échange;
  • Ni la juste valeur de l'actif reçu, ni la juste valeur de l'actif cédé ne peut être évaluée de façon fiable;
  • L'opération est un transfert non monétaire et non réciproque au profit des propriétaires.
• Un actif qui est échangé ou transféré dans le cadre d'une opération non monétaire, mais qui n'est pas évalué à la juste valeur est évalué à la valeur comptable de l'actif cédé (après réduction, lorsqu'il y a lieu, pour les pertes de valeur), ajustée pour tenir compte de la juste valeur de toute contrepartie monétaire reçue ou donnée.

Justes valeurs dont l'évaluation est fiable

• La juste valeur d'un actif pour lequel il n'existe pas d'opérations comparables sur le marché peut être évaluée de façon fiable dans l'un ou l'autre des cas suivants :
  • La variabilité de la gamme des estimations raisonnables de la juste valeur n'est pas significative pour cet actif;
  • Les probabilités des différentes estimations dans l'intervalle peuvent être raisonnablement appréciées et utilisées pour estimer la juste valeur.
• Lorsque l'entité est en mesure de déterminer de façon fiable la juste valeur de l'actif reçu et celle de l'actif cédé, elle utilise la juste valeur de l'actif cédé pour évaluer l'actif reçu.

Substance commerciale

• Elle est présente dans une opération non monétaire lorsque la variation attendue des flux de trésorerie futurs de l'entité, du fait de cette opération, est significative.
• Cela ce produit dans l'un ou l'autre des cas suivants :
  • La configuration des flux de trésorerie futurs rattachés à l'actif reçu diffère de façon significative de la configuration des flux de trésorerie rattachés à l'actif cédé;
  • La valeur spécifique à l'entité de l'actif reçu diffère de la valeur spécifique à l'entité de l'actif cédé, et la différence est significative par rapport à la juste valeur des actifs échangés.

Restructuration ou liquidation

• Un transfert non monétaire et non réciproque au profit des propriétaires, qui résulte d’une scission (« spin-off ») ou d’une autre forme de restructuration ou de liquidation, est évalué à la valeur comptable des actifs ou passifs non monétaires transférés.

• Tout gain ou perte résultant d'une opération non monétaire doit être comptabilisé dans le résultat net de la période, sauf dans les cas prévus au chapitre 3051, Placements, et au chapitre 3056, Intérêts dans des partenariats.