Mis à jour le : Août 2020
Date d'entrée en vigueur : exercices ouverts à compter du 1er janvier 20111
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TéléchargezS'applique à tous les stocks, sauf :
- les contrats comptabilisés selon la méthode de l'avancement des travaux (voir le chapitre 3400, Produits);
- les instruments financiers;
- les stocks agricoles détenus par les producteurs agricoles (voir le chapitre 3041, Agriculture);
- les pièces de rechange principales et le stock de pièces de sécurité peuvent constituer des immobilisations corporelles (voir le chapitre 3061, Immobilisations corporelles).
Ne s'applique pas à l'évaluation des stocks :
- détenus par les producteurs de produits forestiers et de minéraux et de produits d'origine minérale, dans la mesure où ils sont évalués à la valeur nette de réalisation;
- détenus par les négociateurs en marchandises qui évaluent leurs stocks à la juste valeur, diminuée des coûts de vente.
Les stocks sont des actifs :
- détenus pour être vendus dans le cours normal de l'activité;
- en cours de production pour une telle vente;
- sous forme de matières premières ou de fournitures devant être consommées dans le processus de production ou de prestation de services.
Les stocks sont évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation
- Lorsque les stocks sont dépréciés en dessous de la valeur nette de réalisation (VNR), la dépréciation est comptabilisée en charges de la période au cours de laquelle elle se produit.
- Lorsque les circonstances qui justifiaient précédemment de déprécier les stocks n'existent plus ou lorsqu'il y a des indications claires d'une augmentation de la VNR en raison d'un changement de la situation économique, le montant de la dépréciation fait l'objet d'une reprise, mais la reprise est limitée au montant de la dépréciation initiale.
Coût
- Les coûts d'acquisition.
- Les coûts de transformation.
- Les autres coûts engendrés pour amener les stocks à l'endroit et dans l'état où ils se trouvent.
- Pour les éléments qui ne sont pas fongibles :
- l'identification spécifique.
- Pour les éléments qui sont fongibles :
- la méthode du premier entré, premier sorti (PEPS);
- la méthode du coût moyen pondéré.
La méthode du coût standard
- Elle retient les niveaux normaux d'utilisation de matières premières et de fournitures, de main-d'œuvre, d'efficience et d'utilisation de la capacité. Ces niveaux sont régulièrement réexaminés et, le cas échéant, révisés à la lumière des conditions actuelles.
La méthode du prix de détail
- Elle est souvent utilisée dans l'activité de la distribution au détail pour évaluer les stocks de grandes quantités d'articles à rotation rapide, qui ont des marges similaires et pour lesquels il n'est pas possible d'utiliser d'autres méthodes d'évaluation. Le coût des stocks est déterminé en déduisant de la valeur de vente des stocks le pourcentage de marge brute approprié.
- Les pertes anormales.
- Les coûts de stockage (à moins que ces coûts soient nécessaires au processus de production préalablement à une nouvelle étape de la production).
- Les frais généraux d'administration qui ne sont pas liés à la production.
- Les frais de commercialisation.
- Les charges d'intérêts (lorsque le règlement est différé).
Valeur nette de réalisation
La valeur nette de réalisation (VNR) est le prix de vente estimé dans le cours normal de l'activité, diminué des coûts estimés pour l'achèvement et des coûts estimés nécessaires pour réaliser la vente.
1 Sauf dans le cas précisé au paragraphe 3031.39.
BDO peut vous aider à faire face aux prochaines étapes
L'application des normes d'information financière n'est pas toujours des plus simples. L'équipe BDO peut vous aider à évaluer votre situation et à vous préparer à saisir les occasions pour surmonter les défis qui se présenteront.
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