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Chapitre 3463 - Communication de l'information sur les avantages sociaux futurs par les organismes sans but lucratif

Ce chapitre s'applique à la comptabilisation des avantages sociaux futurs des salariés fournis par un OSBL. Sauf indication contraire dans ce chapitre, un OSBL doit suivre les directives énoncées au chapitre 3462, Avantages sociaux futurs, de la Partie II du Manuel pour comptabiliser les avantages sociaux futurs.

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