Applying financial reporting standards can be quite complex. The BDO team can help you assess your situation and prepare for the opportunities and challenges involved.
L’année du Conseil des normes comptables (le « CNC », ou le « Conseil ») a été chargée, ce qui a eu de lourdes conséquences sur la Partie III du Manuel de CPA Canada (Comptabilité : Normes comptables pour les organismes sans but lucratif [« NCOSBL »]). Alors que les organisations continuent de s’adapter au marché en constante évolution, le Conseil a travaillé d’arrache-pied pour faire progresser différents projets, notamment sur la comptabilisation des apports. En outre, une nouvelle norme est entrée en vigueur au cours de l’exercice, fournissant des indications sur la comptabilisation des regroupements d’organismes sans but lucratif (« OSBL »). Ces deux sujets seront abordés dans la présente publication.
Les OSBL du secteur privé qui appliquent les NCOSBL adoptent également les normes appropriées de la Partie II du Manuel de CPA Canada (Comptabilité : Normes comptables pour les entreprises à capital fermé [« NCECF »]), dans la mesure où la Partie II traite des éléments qui ne sont pas abordés dans la Partie III. Par conséquent, certains changements apportés aux NCECF ont également une incidence sur les OSBL. La présente publication porte sur les modifications découlant des projets du CNC sur les produits et les accords d’infonuagique ainsi que sur leur incidence sur les OSBL. Elle fait également le point sur d’autres projets du CNC qui auront des effets futurs sur ces organismes.