Centre de connaissances en NCSP
Nous regroupons ici des ressources pertinentes qui vous aideront à améliorer votre compréhension de la comptabilité en vertu de la Partie II du Manuel de CPA Canada — Comptabilité : Normes comptables pour le secteur public (NCSP).
Mises à jour annuelles et guides indispensables
Mise à jour 2023 des normes comptables pour le secteur public (NCSP)
Mise à jour 2022 des normes comptables pour le secteur public (NCSP)
COVID-19 : Incidences sur la présentation de l'information financière pour le secteur public
Partenariats public-privé : Une approche pratique à l'égard du chapitre SP 3160
Obligations liées à la mise hors service d'immobilisations : une approche pratique à l'égard du chapitre sp 3280
Sites Contaminés : Une approche pratique à l'régard du chapitre SP 3260
Guide de comptabilisation des instruments financiers dans le secteur public
NCSP en un coup d'œil par norme
Ces publications ont été mises au point pour aider l'utilisateur à obtenir un aperçu général des Normes comptables pour le secteur public (NCSP) qui sont incluses dans le Manuel de comptabilité de CPA Canada pour le secteur public au 1er janvier 2021.
Normes comptables pour le secteur public - préface
Préface des normes comptables s'appliquant uniquement aux organismes sans but lucratif du secteur public (série SP 4200)
NOSP-8, éléments incorporels achetés
Consolidation
Apports
Immobilisations corporelles louées et opérations de cession-bail
Avantages de retraite, avantages postérieurs à l'emploi, congés rémunérés et prestations de cessation d'emploi
Chapitre SP 1201 - Présentation des états financiers
Chapitre SP 1300 - Périmètre comptable du gouvernement
Chapitre SP 2120 - Modifications comptables
Chapitre SP 2125 - Première application
Chapitre SP 2200 - Information relative aux apparentés
Chapitre SP 2400 - Événements postérieurs à la date des états financiers
Chapitre SP 2601 - Conversion des devises
Chapitre SP 2700 - Informations sectorielles
Chapitre SP 3041 - Placements de portefeuille
Chapitre SP 3050 - Prêts
Chapitre SP 3060 - Partenariats
Chapitre SP 3070 - Participations dans des entreprises publiques
Chapitre SP 3100 - Actifs et revenus affectés
Chapitre SP 3150 - Immobilisations corporelles
Chapitre SP 3160 - Partenariats public-privé
Chapitre SP 3200 - Passifs
Chapitre SP 3210 - Actifs
Chapitre SP 3230 - Dette à long terme
Chapitre SP 3260 - Passif au titre des sites contaminés
Chapitre SP 3270 - Passif au titre des activités de fermeture et d'après-fermeture des décharges contrôlées de déchets solides
Chapitre SP 3280 - Mise hors service d'immobilisations
Chapitre SP 3300 - Passifs éventuels
Chapitre SP 3310 - Garanties d'emprunts
Chapitre SP 3320 - Actifs éventuels
Chapitre SP 3380 - Droits contractuels
Chapitre SP 3390 - Obligations contractuelles
Chapitre SP 3400 - Revenus
Chapitre SP 3410 - Paiements de transfert
Chapitre SP 3420 - Opérations interentités
Chapitre SP 3430 - Opérations de restructuration
Chapitre SP 3450 - Instruments financiers
Chapitre SP 3510 - Recettes fiscales
Chapitre SP 4200 - Présentation des états financiers des organismes sans but lucratif
Chapitre SP 4230 - Immobilisations détenues par les organismes sans but lucratif
Chapitre SP 4240 - Collections détenues par les organismes sans but lucratif
Chapitre SP 4250 - Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif