• Centre de connaissances en C et C

Centre de connaissances en NCSP

Nous regroupons ici des ressources pertinentes qui vous aideront à améliorer votre compréhension de la comptabilité en vertu de la Partie II du Manuel de CPA Canada — Comptabilité : Normes comptables pour le secteur public (NCSP).

Mises à jour annuelles et guides indispensables”

NCSP en un coup d'œil

Ces publications ont été mises au point pour aider l’utilisateur à obtenir un aperçu général des Normes comptables pour le secteur public (NCSP) qui sont incluses dans le Manuel de comptabilité de CPA Canada pour le secteur public au 1er janvier 2021.

Normes comptables pour le secteur public - préface

Préface des normes comptables s'appliquant uniquement aux organismes sans but lucratif du secteur public (série SP 4200)

Consolidation

Apports

Immobilisations corporelles louées et opérations de cession-bail

Avantages de retraite, avantages postérieurs à l'emploi, congés rémunérés et prestations de cessation d'emploi

Chapitre SP 1201 - Présentation des états financiers

Chapitre SP 1300 - Périmètre comptable du gouvernement

Chapitre SP 2120 - Modifications comptables

Chapitre SP 2125 - Première application

Chapitre SP 2200 - Information relative aux apparentés

Chapitre SP 2400 - Événements postérieurs à la date des états financiers

Chapitre SP 2601 - Conversion des devises

Chapitre SP 2700 - Informations sectorielles

Chapitre SP 3041 - Placements de portefeuille

Chapitre SP 3050 - Prêts

Chapitre SP 3060 - Partenariats

Chapitre SP 3070 - Participations dans des entreprises publiques

Chapitre SP 3100 - Actifs et revenus affectés

Chapitre SP 3150 - Immobilisations corporelles

Chapitre SP 3200 - Passifs

Chapitre SP 3210 - Actifs

Chapitre SP 3230 - Dette à long terme

Chapitre SP 3260 - Passif au titre des sites contaminés

Chapitre SP 3270 - Passif au titre des activités de fermeture et d'après-fermeture des décharges contrôlées de déchets solides

Chapitre SP 3280 - Mise hors service d'immobilisations

Chapitre SP 3300 - Passifs éventuels

Chapitre SP 3310 - Garanties d'emprunts

Chapitre SP 3320 - Actifs éventuels

Chapitre SP 3380 - Droits contractuels

Chapitre SP 3390 - Obligations contractuelles

Chapitre SP 3400 - Revenus

Chapitre SP 3410 - Paiements de transfert

Chapitre SP 3420 - Opérations interentités

Chapitre SP 3430 - Opérations de restructuration

Chapitre SP 3450 - Instruments financiers

Chapitre SP 3510 - Recettes fiscales

Chapitre SP 4200 - Présentation des états financiers des organismes sans but lucratif

Chapitre SP 4230 - Immobilisations détenues par les organismes sans but lucratif

Chapitre SP 4240 - Collections détenues par les organismes sans but lucratif

Chapitre SP 4250 - Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif

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