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Centre de connaissances des NCOSBL

NCOSBL en un coup d’œil

Cette publication a été mise au point pour donner à l’utilisateur un aperçu général des Normes comptables pour les organismes sans but lucratif (NCOSBL) qui sont incluses dans la Partie III du Manuel de CPA Canada — Comptabilité au 31 décembre 2017.

Les normes du Manuel NCOSBL ne sont pas toutes couvertes par cette publication NCOSBL en un coup d’œil. Cette dernière est axée sur la comptabilisation, l’évaluation et la présentation selon les normes NCOSBL et ne traite pas des exigences en matière d’informations à fournir. De nombreuses normes NCOSBL, qui ne figurent pas dans cette publication, sont axées sur la présentation de l’information.

Un organisme sans but lucratif (OSBL) qui applique la Partie III du Manuel de CPA Canada applique également les normes comptables pour les entreprises à capital fermé, et ce, dans la mesure où les normes de la Partie II traitent de sujets applicables aux OSBL qui ne sont pas traités dans la Partie III.

Vous pouvez consulter notre série de publications NCECF en un coup d’œil pour avoir un aperçu général des normes NCECF.

TÉLÉCHARGER LA PUBLICATION COMPLÈTE

 

Publications connexes

Date Titre
octobre 2018 MISE À JOUR 2018 SUR LES NORMES COMPTABLES POUR LES ORGANISMES HSANS BUT LUCRATIF (NCOSBL)
octobre 2017 MISE À JOUR 2017 SUR LES NORMES COMPTABLES POUR LES ORGANISMES HSANS BUT LUCRATIF (NCOSBL)
septembre 2016 MISE À JOUR 2016 SUR LES NORMES COMPTABLES POUR LES ORGANISMES HSANS BUT LUCRATIF (NCOSBL)
octobre 2015 MISE À JOUR 2015 SUR LES NORMES COMPTABLES POUR LES ORGANISMES HSANS BUT LUCRATIF (NCOSBL)
octobre 2014 MISE À JOUR 2014 SUR LES NORMES COMPTABLES POUR LES ORGANISMES HSANS BUT LUCRATIF (NCOSBL)
septembre 2014 AVANTAGES SOCIAUX FUTURS: CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR AU SUJET DES CHAPITRES 3462 ET 3463
juin 2011 Guide sur les instruments financiers à l’intention des entreprises à capital fermé et des organismes sans but lucratif du secteur privé
juin 2011 Guide sur la comptabilité de couverture à l’intention des sociétés à capital fermé et des organismes sans but lucratif

 

NCOSBL en un coup d’œil

Accédez ci-dessous aux publications NCOSBL en un coup d’œil par norme.​​

Chapitre Titre
Chapitre 1501 Application initiale des normes pour les organismes sans but lucratif
Chapitre 3032 Stocks détenus par les organismes sans but lucratif
Chapitre 3463 Communication de l'information sur les avantages sociaux futurs par les organismes sans but lucratif​
Chapitre 4433 Immobilisations corporelles détenues par les organismes sans but lucrative
Chapitre 4434 Actifs incorporels détenus par les organismes sans but lucrative
Chapitre 4440 Collections détenues par les organismes sans but lucratif
Chapitre 4441 Collections détenues par les organismes sans but lucratif
Chapitre 4450 Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes san but lucratif
  Présentation des états financier​
  Apports​
  Immobilisations