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NCOSBL en un coup d’œil
Cette publication a été mise au point pour donner à l’utilisateur un aperçu général des Normes comptables pour les organismes sans but lucratif (NCOSBL) qui sont incluses dans la Partie III du Manuel de CPA Canada — Comptabilité au 31 décembre 2017.
Les normes du Manuel NCOSBL ne sont pas toutes couvertes par cette publication NCOSBL en un coup d’œil. Cette dernière est axée sur la comptabilisation, l’évaluation et la présentation selon les normes NCOSBL et ne traite pas des exigences en matière d’informations à fournir. De nombreuses normes NCOSBL, qui ne figurent pas dans cette publication, sont axées sur la présentation de l’information.
Un organisme sans but lucratif (OSBL) qui applique la Partie III du Manuel de CPA Canada applique également les normes comptables pour les entreprises à capital fermé, et ce, dans la mesure où les normes de la Partie II traitent de sujets applicables aux OSBL qui ne sont pas traités dans la Partie III.
Vous pouvez consulter notre série de publications NCECF en un coup d’œil pour avoir un aperçu général des normes NCECF.
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