• Recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)

Mesures incitatives à connaître

Les actifs les plus précieux au sein d’une entreprise sont les gens et les connaissances; plus particulièrement les gens avec des connaissances. Le développement de nouvelles connaissances et leur conversion en une réalité constituent un processus risqué. Heureusement, les organisations peuvent profiter du Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) qui offre aux entreprises certains incitatifs fiscaux importants des plus généreux au monde. Toutefois, en raison des modifications aux lois fédérale et provinciale, des modifications techniques et de l’évolution des politiques administratives et des décisions des tribunaux qui ont une incidence sur le programme de la RS&DE, il faut se tenir informés pour avoir le maximum de chance de réussite.

Qu’il s’agisse de concevoir ou d’améliorer un produit, de travailler à réduire l’incidence d’un processus de production sur l’environnement ou de mettre au point une technologie de prochaine génération, le groupe RS&DE de BDO aide les clients à avoir accès à des montants importants de crédit ou de remboursement d’impôt. En vertu des lois fiscales canadiennes, les avantages liés aux dépenses admissibles en RS&DE comprennent l’admissibilité aux crédits d’impôt à l’investissement, une déduction complète pour l’année au cours de laquelle les dépenses sont engagées et la capacité de regrouper les dépenses en RS&DE. En plus, la plupart des provinces offrent d’autres mesures incitatives pour les activités admissibles.

Le groupe de services pour la RS&DE de BDO encadre les clients afin de s’assurer qu’ils respectent les exigences du programme, qu’ils déposent les formulaires et rapports requis et qu’ils accroissent leurs chances de réussite avec le programme de la RS&DE. Notre équipe d’experts chevronnés connaît bien le secteur et est composée d’ingénieurs et de scientifiques qui travaillent avec nos clients pour comprendre le programme de la RS&DE et ses critères d’admissibilité.