Chapitre SP 4240 - Collections détenues par les organismes sans but lucratif

Champ d'application

Le chapitre SP 4240 s'applique aux :

• informations à fournir sur les collections détenues par les organismes sans but lucratif.

Ne s'applique pas aux :

• œuvres d'art, trésors historiques et éléments semblables qui ne font pas partie d'une collection et qui sont plutôt traités au chapitre SP 4230, Immobilisations détenues par les organismes sans but lucratif.

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