Chapitre 3031 : Stocks

01 août 2020

S'applique à tous les stocks, sauf :

  • les contrats comptabilisés selon la méthode de l'avancement des travaux (voir le chapitre 3400, Produits);
  • les instruments financiers;
  • les stocks agricoles détenus par les producteurs agricoles (voir le chapitre 3041, Agriculture);
  • les pièces de rechange principales et le stock de pièces de sécurité peuvent constituer des immobilisations corporelles (voir le chapitre 3061, Immobilisations corporelles).

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