Mise à jour 2021 des normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF)

01 octobre 2021

L’année a été des plus mouvementées tant pour le Conseil des normes comptables (CNC, ou Conseil) qu’en ce qui a trait à la Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité : Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF). Comme ce fut le cas pour plusieurs organisations, le Conseil n’a ménagé aucun effort pour faire face à l’évolution constante de la pandémie de COVID-19. Le Conseil a dû s’adapter et prendre des décisions rapidement pour répondre aux besoins des parties prenantes tout en poursuivant l’avancement de différents projets, notamment le projet sur l’infonuagique et celui sur les opérations entre apparentés.

En outre, de nombreuses normes modifiées sont entrées en vigueur en 2021, notamment le chapitre 3856 en ce qui concerne les actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables ainsi que les instruments financiers contractés entre apparentés.

Cette publication :

  • traite des changements apportés au chapitre 3856;
  • met en évidence l’incidence comptable de la COVID-19;
  • présente les autres modifications et normes qui entreront en vigueur dans les années à venir;
  • passe en revue les projets en cours qui auront une incidence sur les entreprises à capital fermé.

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