Chapitre 4434 - Actifs incorporels détenus par les organismes sans but lucrative

15 mai 2018

Le chapitre 4434 traite de la comptabilisation des actifs incorporels acquis ou développés par les OSBL. Sauf indication contraire dans le présent chapitre, un OSBL : 
  • applique le chapitre 3064, Écarts d’acquisition et actifs incorporels;
  • se conforme aux obligations d’information du chapitre 3063, Dépréciation d’actifs à long terme, de la Partie II du Manuel en ce qui concerne ces actifs.
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