Chapitre 3032 - Stocks détenus par les organismes sans but lucratif

01 août 2020

  • Ce chapitre s'applique à la comptabilisation des stocks d'un organisme sans but lucratif.
  • À l'exception de ce qui est indiqué dans le présent chapitre, un organisme sans but lucratif applique les directives du chapitre 3031, Stocks1 et du chapitre 3041, Agriculture2, de la Partie II du Manuel pour la comptabilisation.

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